Les institutions de la démocratie sociale [à paraître]
Une République dialogique
Sous la direction de : Emmanuel CARTIER (professeur à l'université de Lille) , Jean-Philippe DEROSIER (professeur à l'université de Lille) , Olivier GOHIN (professeur émérite de droit public) , Anne-Sophie TRAVERSAC (maître de conférences)
Auteurs : Thierry BEAUDET, Damien BONNEROT, Emmanuel CARTIER, Stéphanie DAMAREY, Jean-Philippe DEROSIER, Olivier GOHIN, Arnaud MAGNIER, Marie-Claire MARTEL, Julien MARTIN, Valéry MOLET, Jean de Saint Sernin SERNIN, Beverly TOUDIC, Anne-Sophie TRAVERSAC, Jean-Philippe TRICOIT, Samuel TURI
Date de publication : 06/2026
Éditeur : Éditions Panthéon-Assas
Collection : Pensée contemporaine
Ville d'édition : Paris
ISBN : 978-2-37651-083-3
EAN : 9782376510833
Nombre de pages : 190
Resumé :
À l’heure où les modèles de démocratie et la place de l’État dans la régulation des rapports sociaux, de même que la structuration de nos sociétés par le droit des libertés fondamentales alors que le recours à la violence individuelle et collective se banalise comme mode de revendication, sont discutés, il importe de s’interroger sur les enjeux constitutionnels de la dimension sociale de la République. Co-organisé le 17 janvier 2025, au Palais d’Iéna, par les universités de Lille et de Paris-Panthéon-Assas, la recherche actée dans le présent ouvrage est centrée sur le Conseil économique, social et environnemental (CESE), institution méconnue et souvent contestée.
À partir de l’histoire de la représentation socioprofessionnelle dans les assemblées constitutionnelles en droit français et comparé, l’évolution de l’actuel CESE sous la Ve République est retracée – tout en se tournant aussi vers l’entreprise, les syndicats et les associations comme autres institutions de démocratie sociale, en France. Sans omettre la transposition dans la décentralisation territoriale ou dans l’action publique de l’État de la consultation socioéconomique, cette étude du CESE conduit à traiter de ses relations avec les pouvoirs législatif et exécutif ainsi qu’avec le peuple, notamment par le droit de pétition, la participation des citoyens ou encore l’action des sociétés civiles.
« La France est une République […] démocratique et sociale. »
Constitution de 1958, art. , al. 1er
Emmanuel Cartier et Jean-Philippe Derosier sont professeurs à l’université de Lille, l’un codirecteur du Centre de recherches Droits et perspectives du droit (CRDP) et vice-président de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC) et l’autre membre de l’Institut universitaire de France et titulaire de la Chaire d’études parlementaires. Olivier Gohin est professeur émérite et Anne-Sophie Traversac maître de conférences, membre du Centre d’études constitutionnelles et politiques (CECP) de l’université Paris-Panthéon-Assas.