Les tribunaux militaires américains [à paraître]

Dès la guerre d’indépendance au XVIIIᵉ siècle apparaissent des tribunaux militaires américains, qui accompagneront par la suite la plupart des conflits auxquels le pays sera confronté. Leur histoire est contrastée et marquée par une tension permanente entre le respect des formes juridiques, caractéristique des institutions américaines, et les exigences de la sécurité nationale, qui tendent à prévaloir. On peut dès lors s’interroger sur la nature de ces tribunaux : s’agit-il de juridictions légales ou de commissions sommaires ?

Dans un système fondé sur la séparation des pouvoirs et la consécration constitutionnelle du pouvoir judiciaire, l’instauration d’une justice dérogatoire, organisée par l’exécutif, constitue une voie d’exception susceptible de fragiliser le concept de justice. Celui-ci peut être symbolisé par trois figures grecques divines : Némésis, Thémis et Dikè. Laïcisées, elles renvoient à des institutions et à des comportements humains. Némésis évoque la légitime défense et l’usage de la force, Thémis incarne la rationalité et l’autorité de l’État, tandis que Dikè représente une exigence d’équité permettant de discuter la légitimité de la justice militaire. Tels sont les aspects du présent ouvrage.

« Il faut donc trouver aux commissions militaires un fondement dans le droit des États-Unis, un État fédéral dominé par le principe de l’État de droit, très soucieux de la régularité de l’action des pouvoirs publics. »

Docteur en droit de l’Université Paris Panthéon-Assas, Nada Mourtada Sabbah est secrétaire générale du Conseil des Universités des Émirats arabes unis (The University Leadership Council). Ayant contribué à fonder l’Université Américaine de Sharjah dont elle fut la vice-chancelière, elle a également exercé des fonctions de professeure invitée au sein de grandes universités et institutions de recherche aux États-Unis et en Europe.

Serge Sur est professeur de relations internationales à l’université Paris-Panthéon-Assas, et membre de l’Académie des sciences morales et politiques. Il est l’auteur d’une œuvre abondante consacrée au droit international, aux relations internationales et aux institutions politiques françaises.