Mme Dominique FENOUILLET

Professeur émérite de Droit privé

Enseignant – chercheur

Matière(s) enseignée(s)

Droit des contrats, Droit de la responsabilité, Droit des biens, Droit de la famille, Droit des personnes, Sociologie du droit et de la justice, Droit de la consommation

Thèmes de recherche :

Droit des personnes et de la famille, Théorie générale des obligations, Droit de la consommation, Théorie générale du droit

Coordonnées

Université Paris- Panthéon-Assas
12, place du Panthéon
75231 Paris Cedex 05

Courriel : Dominique.fenouillet@assas-universite.fr

Centre(s) de recherche : Laboratoire de droit civil , Laboratoire de sociologie juridique

  • Docteur en droit
  • Agrégée de droit privé

Publications récentes

Ouvrages et direction d'ouvrages

  • Droit de la consommation, Dalloz Action, dir., 2021-2022, 1ère éd
  • Les personnes, Précis Dalloz, avec F. Terré, 8ème éd., 2012, rééd. en cours avec A. Marais, Ch. Goldie-Genicon, C. Pérès
  • La famille, Précis Dalloz, avec F. Terré, 8ème éd., 2011 ; avec F. Terré et Ch. Goldie-Genicon, 9ème éd., 2018
  • Droit de la famille, Cours Dalloz, 1° à 4° éd., 1997, 2008, 2013, 2019, rééd. en cours
  • Droit des obligations, Lexis-Nexis, avec Ph. Malinvaud et M. Mekki, 11è, 12è, 13è éd., 14è, 2010, 2012, 2015, 2017
  • La responsabilité civile, in Flexibles notions, dir. D. Fenouillet, éd. Panthéon-Assas, 2020

Principaux articles, commentaires, notes

  • La négociation normative collective, in La négociation en droit de la consommation, dir. S. Bernheim-Desvaux, Angers, à paraître, RLDA, 2022
  • Le respect en famille, ou La Magie du Verbe en législation, in La personne, entre éthique, sciences et droit, Mélanges en l’honneur de C. Labrusse-Riou, à paraître, IRJS Editions, 2022
  • La vie familiale, in Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 2021, p. 247 à 311
  • L’exacerbation de la volonté de l’enfant : le droit aux origines personnelles, soutien de la vérité biologique au détriment de la vie familiale ?, in La filiation, un lien en quête d’identité, Dr. Famille, n° supplém., janv. 2020, dossier 5
  • Le non droit, Une invitation à lire et relire Carbonnier, RDA, n°19, déc. 2019, pp. 149 à 166
  • Les pratiques prohibées de l’assistance médicale à la procréation, in La bioéthique en débat : le début de la vie, sous la dir. B. Bévière-Boyer, D. Dibie, A. Marais, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2019
  • Rapport de synthèse, in PMA, GPA : quel statut juridique pour l’enfant ?, Mare Martin, 2019, p. 221 à 240
  • Le modèle du droit privé français, in La garantie des droits et libertés : quelles techniques de contrôle utilisées par le juge ?, Transversales de Lyon,  7 Décembre 2018, Université Lumière Lyon II,
  • Rapport de synthèse, in Le divorce sans juge : bilan après un an d’application, Dr. Famille n°9, sept. 2018, Dossier 25
  • Peut-on être parent en prison ?, in La vie privée en prison, Lexbase 2018
  • La jurisprudence du Conseil constitutionnel et le droit civil des personnes, Promotion ou déformation ?, in La jurisprudence du Conseil constitutionnel et les différentes branches du droit: Regards critiques, Jus politicum n°20-21, juill. 2018
  • Droit de la responsabilité et droit de la famille, Les liaisons dangereuses ?, in La responsabilité civile et les autres disciplines du droit privé, dir. J. Traullé, RCA mai 2017, p. 15 à 20

Autres

  • Collaborations encyclopédiques : Jurisclasseur civil, Commentaire des articles 16 à 16-12 du Code civil, Protection de la personne, Principes, Le corps humain ; Génétique humaine, L'espèce, La personne, Commentaire des articles 489 s. du Code civil, Présentation, Les actes juridiques, Les faits juridiques, La condition extra-patrimoniale
  • Chroniques de droit de la consommation, Revue de droit des contrats

Liste des publications.pdf

Responsabilité administratives / pédagogiques à l'université Panthéon-Assas

  • Direction du Laboratoire de sociologie juridique
  • Co-direction du master de droit des personnes et des familles, avec J. GARRIGUE