Mme Cécile CHAINAIS

Professeur de Droit privé

Enseignant – chercheur

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Matière(s) enseignée(s)

Procédure civile, Droit processuel, Principes généraux du procès, Grands enjeux de la justice contemporaine, Droit comparé du procès

Thèmes de recherche :

Procédure civile, Droit processuel et droits fondamentaux du procès, Principes directeurs du procès, Modes amiables de résolution des différends (MARD), Arbitrage, Justice numérique, intelligence artificielle et open data des décisions de justice, Cassation et jurisprudence, Droit comparé et droit européen du procès, Terminologie juridique française et comparé, Théorie du droit et sociologie de la justice

Coordonnées

Centre de recherche sur la Justice (CRJ), 
87 rue Notre-Dame des Champs, 75 006 Paris

Courriel : cecile.chainais@assas-universite.fr

Centre(s) de recherche : Laboratoire de droit civil, Laboratoire de sociologie juridique

Professeure de droit privé à l’Université Paris-Panthéon-Assas, Cécile CHAINAIS dirige le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ), qu’elle a fondé en 2015. Ses travaux portent sur la procédure civile, le droit processuel et les droits fondamentaux du procès, dans une perspective comparatiste et européenne. Elle coordonne le Précis Dalloz de procédure civile et anime, depuis 2016, le groupe européen de recherche sur la procédure civile « Giuseppe Tarzia ». Ses recherches récentes concernent les principes directeurs émergents du procès civil, la publicité de la justice et la diffusion des décisions à l’ère du numérique.

Titres universitaires

  • Professeure de droit privé et sciences criminelles à l’Université Paris Panthéon-Assas (depuis 2012), professeure à l'Université de Picardie Jules Verne (2007-2012)
  • Agrégation de droit privé et sciences criminelles (2007)
  • Doctorat en droit privé, Université Paris II Panthéon-Assas (2005) : La protection juridictionnelle provisoire dans le procès civil en droits français et italien (cinq prix de thèse)
  • Membre junior de l'Institut universitaire de France (2015-2020), membre honoraire
  • Ancienne élève de l'École normale supérieure (rue d'Ulm, A/L 1995) ; licence de lettres classiques, maîtrise de philosophie

Laboratoires de recherche 

  • EA 3384 - Laboratoire de droit civil (équipe CRJ)
  • EA 3381 - Laboratoire de sociologie juridique : membre associée

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Directrice du Centre de recherche sur la Justice et le règlement des conflits (CRJ), depuis 2015
  • Directrice adjointe du Laboratoire de droit civil, depuis 2018
  • Responsable de la mention « Justice, procès, procédures » et du Master 2 « Justice et droit du procès »
  • Codirectrice de l'Institut d'études judiciaires « Pierre Raynaud », depuis 2019
  • Référente du partenariat entre la Cour de cassation et l'Université Paris-Panthéon-Assas, depuis 2022 ; référente de la convention de partenariat avec la cour d'appel de Paris
  • Directrice scientifique de la Revue de droit d'Assas, depuis 2016
  • Membre du conseil de l’école doctorale de droit privé (ED6)

Responsabilités extérieures

  • Coordinatrice du groupe européen de recherche sur la procédure civile « Giuseppe Tarzia », avec B. Hess (Vienne), J.-Fr. van Drooghenbroeck (Louvain) et B. Sassani (Rome), depuis 2016
  • Membre du conseil de direction de l'Association internationale de droit processuel (2019-2022 ; de nouveau depuis 2026) ; membre de l'Académie internationale de droit comparé
  • Membre du conseil d'administration de l'École nationale de magistrature, depuis 2021
  • Coprésidente de l'Association nationale des directeurs de l'IEJ, depuis 2019
  • Coordinatrice des Journées juridiques Henri Motulsky ; coorganisatrice des Rencontres de procédure civile (Université / deuxième chambre civile de la Cour de cassation) et du Séminaire de droit processuel (avec l'Université Paris 1)
  • Comités de revues : Revue trimestrielle des droits de l'homme (comité scientifique), Revue de l'arbitrage (comité de lecture), Il processo (comité de rédaction), Judicium (comité scientifique)
  • Fonctions passées : directrice de l'Institut de formation des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation (IFRAC), 2020-2026 ; membre du conseil d'administration de l'École de formation du barreau de Paris, 2020-2026 ; coprésidente du groupe de réflexion sur la diffusion des données décisionnelles et la jurisprudence (Cour de cassation, 2021-2022) ; membre du groupe de travail « Simplification de la justice civile » (États généraux de la justice, 2021-2022)

Publications (sélection)

Ouvrages

Direction d'ouvrages et rapports

  • (avec J.-Fr. van Drooghenbroeck, B. Hess et B. Sassani) Quels principes émergents pour la procédure civile contemporaine ?, Bruylant/Larcier, à paraître, 2027
  • (avec F. Ferrand, E. Jeuland et X. Lagarde) La procédure civile française dans le miroir des règles modèles ELI/UNIDROIT, JCP G 2025, suppl. au n° 26
  • (avec X. Lagarde et A. Martinel) L’énigme du gracieux, 2024
  • (avec X. Lagarde et B. Pireyre) Le juge civil, un juge d’instruction ?, 2023
  • (avec L. Cadiet et J.-M. Sommer) La diffusion des données décisionnelles et la jurisprudence, rapport remis à la première présidente de la Cour de cassation et au procureur général près cette Cour
  • (avec J.-Fr. van Drooghenbroeck, B. Hess et A. Saletti) Quel avenir pour les Cours suprêmes ? Études de droit comparé sur la cassation en matière civile, Bruylant/Larcier, 2021
  • (avec J.-Fr. van Drooghenbroeck, B. Hess et A. Saletti) L’office du juge. Études de droit comparé, Bruylant/Larcier, 2018
  • (avec D. Fenouillet et G. Guerlin) Les sanctions en droit contemporain, 2 vol., Dalloz, 2012-2013
  • Le temps, étude du Rapport annuel 2014 de la Cour de cassation, La documentation française, 2015 (direction scientifique)

Articles récents

  • (avec S. Huber et L. Mayer) « Droit du procès civil », in Introduction au droit comparé franco-allemand, LexisNexis, 2026, p. 505 et s.
  • « Discussion » [sur les principes directeurs du projet de code de l’arbitrage], in Th. Clay (dir.), Vers un nouveau droit français de l’arbitrage, LGDJ, 2026, p. 105-124
    (avec H. Fournil et E. Jan) « La fabrique des procès “hors norme(s)” », Les Cahiers de la justice, 2026/1, p. 13-19
  • « Le droit du procès civil français dans le miroir du principe émergent de proportionnalité procédurale », JCP G 2025, suppl. au n° 26, p. 15-25
  • « L’influence de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales sur la procédure civile française : un tableau en clair-obscur », in La procédure civile en France et en Suisse, Mare & Martin, 2024, p. 85-121
  • « Perspectives comparatistes sur les modèles de diffusion des décisions de justice », in Quelle jurisprudence à l’ère des données judiciaires ouvertes ?, JCP G 2024, suppl.
  • (avec L. Mayer) « Les transformations de la méthode jurisprudentielle : la motivation des arrêts de la Cour de cassation », in Les métamorphoses du droit civil, éd. Panthéon-Assas, 2024, p. 69-88
  • « Quels principes directeurs pour les modes amiables de résolution des différends ? Contribution à la construction d’un “système global de justice plurielle” », in Mélanges en l’honneur du professeur Loïc Cadiet, LexisNexis, 2023, p. 265-301
  • (avec L. Cadiet) « Open data des décisions judiciaires : quelles perspectives pour la jurisprudence ? », D. 2022, p. 1696
  • « Le principe de publicité des audiences civiles à l’ère du numérique : perspectives théoriques et de droit comparé », in Mélanges en l’honneur du Professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, p. 581-609