La perte de chance en droit privé

Le concept de perte de chance est le fruit de décennies d’influences réciproques et perturbatrices entre la doctrine civiliste et le juge judiciaire. Manipulations de la jurisprudence, forçages conceptuels et systématisations hâtives marquent l’histoire doctrinale d’un concept dont le déploiement dans la jurisprudence, depuis la fin du 19e siècle, a toujours accentué l’inconsistance.

La cohérence du concept a été altérée au fil des arrêts, jusqu’à s’écrouler tout à fait, la perte de chance n’apparaissant plus aujourd’hui que comme un instrument d’équité dont l’unité, lorsqu’elle est dégagée, est tout à fait artificielle. Cet écroulement était prévisible : le socle théorique et conceptuel sur lequel est bâti le concept de perte de chance est extrêmement instable.

Seule une déconstruction de ses fondements est susceptible de laisser le champ libre à la reconstruction du concept de perte de chance sur des bases stables. La restriction de sa fonction est une condition essentielle de son imbrication cohérente dans le droit de la responsabilité civile.

Anciennement doctorant contractuel à l’Université Paris-Panthéon-Assas, Hugo Méral est docteur en droit privé depuis 2020. Cet ouvrage, préfacé par Jean-Sébastien BORGHETTI, professeur de droit privé, a reçu le prix de thèse de l’université Paris-Panthéon-Assas.