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Former des spécialistes des techniques du droit bancaire et du droit financier, capables d’appréhender les problématiques juridiques complexes qui en ressortent.
Semaine de pré-rentrée
Aspects institutionnel – Secteur bancaire – Mise à niveau : 4h :Thierry Bonneau
Aspects institutions – Secteur financier – Mise à niveau : 4 H : Antoine Gaudemet
Les candidats doivent justifier d’un master en droit, notamment en droit privé, droit des affaires, droit international, etc. ou d’un diplôme équivalent.
Pré requis :
L'anglais est indispensable pour une formation dans un domaine imprégné de pratiques anglo-saxonnes.
L'autorisation d'inscription est accordée par le président de l'université, sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier déposé par l'étudiant et entretien individuel.
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
1. Marchés financiers – 80 heures
Ce module dédié aux marchés financiers développe des thèmes relatifs aux instruments utilisés et aux opérations se déroulant sur les marchés financiers. Il traite notamment :
Responsable : M. le Professeur BONNEAU
Intervenants :
2. Opérations de crédit – 75 heures
Ce module a pour objectif d’étudier la réglementation et la restructuration du système bancaire, en traitant notamment :
Responsable : M. JULIEN – Crédit Agricole CIB – Professeur associé
Intervenants :
3. Opérations financières – 60 heures
Ce module traite des principales opérations sur le capital des sociétés cotées. Les opérations envisagées sont notamment :
Responsable : M. le Professeur GAUDEMET
Intervenants:
4. Produits dérivés et Structured finance – 40 heures
Ce module a pour objet de présenter le marché des produits dérivés, leur régime juridique, leur documentation contractuelle spécifique, la réponse réglementaire à la crise de 2008 et les réformes qui s'en sont suivies.
Les thèmes suivants sont notamment présentés par les intervenants :
Une partie significative de ces enseignements est faite en anglais.
Responsable : Me CAILLEMER du FERRAGE – Jones Day – Professeur associé
Intervenant :
5. Gestion collective – 10 heures
Ce module a pour objet de préserver les principes applicables aux OPCVM et FIA.
Responsable : Stéphane Puel – Gide Loyrette, Nouel
6. Sûretés – 40 heures
Ce module a pour vocation de donner à l’étudiant une connaissance exhaustive de l’ensemble des garanties, et particulièrement celles employées à l’occasion d’opérations de financement.
Responsable : Me AFFAKI – Affaki avocats – Professeur associé
Intervenants :
7. Contentieux financier – 20 heures
Ce module traite des spécificités des infractions financières (manquements disciplinaires et abus de marché et du contentieux financier, qu’il s’agisse des procédures administrative et disciplinaire, civile ou pénale, des procédures répressives comme des voies transactionnelles.
Responsable : Mme le Professeur DRUMMOND
8. Aspects européens et internationaux – 30 heures
Ce module met l’accent sur la dimension européenne et internationale du droit bancaire et financier. Il se compose d’une partie consacrée à la réglementation bancaire européenne et d’une autre consacrée aux aspects européens et internationaux des opérations sur sociétés cotées.
Responsables :
9. Surveillance prudentielle, prévention et traitement des difficultés des établissements de crédit et des entreprises d’investissement – 30 heures
Ce module traite de la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement ainsi que des dispositifs de traitement des difficultés de ces entités.
Responsables :
10. Fiscalité des instruments financiers – 30 heures
Ce module a pour vocation d’appréhender l’ensemble des problématiques fiscales liées aux sociétés cotées. L’idée est donc de maîtriser les règles applicables aux instruments utilisés et aux opérations qui peuvent intervenir sur le capital de la société.
Responsables :
11. Analyse financière – 30 heures
Ce module comprend un rappel de la comptabilité des sociétés et de la comptabilisation de certaines opérations ou stratégies financières : analyse et gestion financière ; compréhension de la formation des cours de bourse et des prix des titres financiers ; étude financière des opérations de haut de bilan.
Responsable : M. DEMUTH – BNP Paribas
Nombre total d'heures : 445h
Barreau spécialisé, établissement de crédit, entreprises d'investissement, autorités de marché.
Former des spécialistes des techniques du droit bancaire et du droit financier, capables d’appréhender les problématiques juridiques complexes qui en ressortent.
Semaine de pré-rentrée
Aspects institutionnel – Secteur bancaire – Mise à niveau : 4h :Thierry Bonneau
Aspects institutions – Secteur financier – Mise à niveau : 4 H : Antoine Gaudemet
Durée des études : 445 heures
Association étudiante : AMDBF
Les candidats doivent justifier d’un master en droit, notamment en droit privé, droit des affaires, droit international, etc. ou d’un diplôme équivalent.
Pré requis :
L'anglais est indispensable pour une formation dans un domaine imprégné de pratiques anglo-saxonnes.
L'autorisation d'inscription est accordée par le président de l'université, sur proposition du responsable de la formation, après examen du dossier déposé par l'étudiant et entretien individuel.
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
1. Marchés financiers – 80 heures
Ce module dédié aux marchés financiers développe des thèmes relatifs aux instruments utilisés et aux opérations se déroulant sur les marchés financiers. Il traite notamment :
Responsable : M. le Professeur BONNEAU
Intervenants :
2. Opérations de crédit – 75 heures
Ce module a pour objectif d’étudier la réglementation et la restructuration du système bancaire, en traitant notamment :
Responsable : M. JULIEN – Crédit Agricole CIB – Professeur associé
Intervenants :
3. Opérations financières – 60 heures
Ce module traite des principales opérations sur le capital des sociétés cotées. Les opérations envisagées sont notamment :
Responsable : M. le Professeur GAUDEMET
Intervenants:
4. Produits dérivés et Structured finance – 40 heures
Ce module a pour objet de présenter le marché des produits dérivés, leur régime juridique, leur documentation contractuelle spécifique, la réponse réglementaire à la crise de 2008 et les réformes qui s'en sont suivies.
Les thèmes suivants sont notamment présentés par les intervenants :
Une partie significative de ces enseignements est faite en anglais.
Responsable : Me CAILLEMER du FERRAGE – Jones Day – Professeur associé
Intervenant :
5. Gestion collective – 10 heures
Ce module a pour objet de préserver les principes applicables aux OPCVM et FIA.
Responsable : Stéphane Puel – Gide Loyrette, Nouel
6. Sûretés – 40 heures
Ce module a pour vocation de donner à l’étudiant une connaissance exhaustive de l’ensemble des garanties, et particulièrement celles employées à l’occasion d’opérations de financement.
Responsable : Me AFFAKI – Affaki avocats – Professeur associé
Intervenants :
7. Contentieux financier – 20 heures
Ce module traite des spécificités des infractions financières (manquements disciplinaires et abus de marché et du contentieux financier, qu’il s’agisse des procédures administrative et disciplinaire, civile ou pénale, des procédures répressives comme des voies transactionnelles.
Responsable : Mme le Professeur DRUMMOND
8. Aspects européens et internationaux – 30 heures
Ce module met l’accent sur la dimension européenne et internationale du droit bancaire et financier. Il se compose d’une partie consacrée à la réglementation bancaire européenne et d’une autre consacrée aux aspects européens et internationaux des opérations sur sociétés cotées.
Responsables :
9. Surveillance prudentielle, prévention et traitement des difficultés des établissements de crédit et des entreprises d’investissement – 30 heures
Ce module traite de la surveillance prudentielle des établissements de crédit et des entreprises d’investissement ainsi que des dispositifs de traitement des difficultés de ces entités.
Responsables :
10. Fiscalité des instruments financiers – 30 heures
Ce module a pour vocation d’appréhender l’ensemble des problématiques fiscales liées aux sociétés cotées. L’idée est donc de maîtriser les règles applicables aux instruments utilisés et aux opérations qui peuvent intervenir sur le capital de la société.
Responsables :
11. Analyse financière – 30 heures
Ce module comprend un rappel de la comptabilité des sociétés et de la comptabilisation de certaines opérations ou stratégies financières : analyse et gestion financière ; compréhension de la formation des cours de bourse et des prix des titres financiers ; étude financière des opérations de haut de bilan.
Responsable : M. DEMUTH – BNP Paribas
Nombre total d'heures : 445h
Barreau spécialisé, établissement de crédit, entreprises d'investissement, autorités de marché.