M. Arnaud MARTINON

Professeur de Droit privé

Vice-président en charge des études et de la formation

Enseignant – chercheur

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Matière(s) enseignée(s)

Droit du travail, Droit social international et européen

Thèmes de recherche :

Droit du travail, Droit de la représentation collective, Droit de la négociation collective

Coordonnées

Vice-Présidence
Université Paris-Panthéon-Assas
12, place du Panthéon 75005 Paris

Courriel : arnaud.martinon@assas-universite.fr

Centre(s) de recherche : Laboratoire de droit social

Professeur agrégé des Facultés de droit ; Docteur en droit

Publications

 

Ouvrages

  • Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales, dir. X. Dupré de Boulois : Dalloz, 1ère édition en 2017 – 6ème édition en 2025. Rédaction de la partie consacrée au droit du travail, soit 14 commentaires d’arrêts
  • Code de la consommation, dir. L. Leveneur : Lexis Nexis (depuis 2015 – 2 mises à jour par an). Rédaction des annotations pour une partie consacrée à la sécurité.

Articles dans des revues et ouvrages

  • « Article 169-I de la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) complétant l’article 1833 du code civil », in Histoire du droit du travail par les textes, Economica 2025.
  • « Affaire des congés payés : le justiciable au pays des sources », Dr. soc. 2024.
  • « Affaire des congés payés : l'abrogation judiciaire différée en question », JCP G 2023, 1914.
  • « Article 30 – Protection contre le licenciement injustifié », in la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, Bruylant 2023 (3e éd.)
  • « Les contrôles administratifs et judiciaires », JCP S 2023, 1120 (Avec Laurent MARQUET DE VASSELOT)
  • « Les actions en exécution de l’accord collectif de travail », Dr. soc. 2023, 234
  • « Autonomie du salarié et temps de travail », Bull. Jol. Trav. nov. 2022, p. 66 (Avec Florence BERGERON et Michel MORAND)
  • « Propositions et évolutions sur l’emploi », JCP S 2022, 1106
  • « Le shopping de la prescription », Bull. Jol. Trav. déc. 2021, p. 1 (Avec Grégoire LOISEAU)
  • « L’administration et les crises », JCP S 2021, 1156 (Avec Laurent MARQUET DE VASSELOT)
  • « L’amendement relatif à la procédure de qualification », D. 2020, p. 2280
  • « Données économiques : l’obligation de diffuser », JCP S 2020, 2027 (Avec Laurent
  • « La garantie de rémunération », Bull. Jol. Trav. avr. 2020, p. 65 (Avec Jean-François CESARO)
  • « Un directeur de recherches. Éloge à plusieurs voix de Bernard TEYSSIE », RDA, mai 2019, p.4
  • « Sur la contribution aux activités sociales et culturelles du comité social et économique », (avec A. Teissier), BJT 2018, 70.
  • «  Le contentieux du compte 641 », in Bulletin d’information de la Cour de cassation 2018
  • Les moyens du comité social et économique », JCP S 2018, n° 26, 26.
  • « Brèves observations sur la nouvelle articulation des conventions et accords collectifs », JCP S 2018, n° 5, 18.
  • « Rupture du contrat de travail et suppression d'emplois-.-(ord. n° 2017-1387, 22 sept. 2017) » (avec L. Marquet de Vasselot), JCP S 2017, n° 40, 6.
  • « Articulation des consultations comité d'établissement et comité central d'entreprise » (avec J.-F. Cesaro), BJT 2017, 319.
  • « Le juge et le contenu de l'accord collectif » (avec E. Peskine), Dr. Soc. 2017, 115.
  • « Les apports de la loi du 8 août 2016 en matière de durée du travail » (avec L. Marquet de Vasselot) : JCP S 2016, n° 35, 16.
  • « L'articulation croisée des accords collectifs », JCP S 2016, n° 17, 25.
  • « Emploi et licenciements économiques », Dr. Soc. 2016, 324.

Articles dans les mélanges

  • « Les zones grises du motif de licenciement », in Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves Verkindt, Lextenso 2022.
  • « Questions désordonnées sur le droit contemporain des accords collectifs de travail », avec Fl. Bergeron, in Voyage au bout de la logique juridique – Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly, PUL 2020.
  • « Les avis en droit du travail », in Mélanges en l'honneur du Professeur Bernard Teyssié, LexisNexis 2019.
  • « Sur la loi du travail négociée : Quelques observations et un peu d’imagination », in Études en l’honneur de Phlippe Neau-Leduc, Lextenso 2018.

Fascicules

  • J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-40 : Contrat à durée déterminée – Notion : 2023 mise à jour (avec F. Bousez)
  • J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-42 : Contrat à durée déterminée – Recours : 2025 mise à jour (avec F. Bousez)
  • J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-46 : Contrat à durée déterminée – Exécution : 2023 mise à jour (avec F. Bousez)
  • J.-Cl. Travail traité : Fasc. 2-49 : Contrat à durée déterminée – Requalification : 2023 mise à jour (avec F. Bousez)

Responsabilités à l'Université Paris-Panthéon-Assas

  • Vice-président de l’université en charge des études et de la formation
  • Codirecteur du laboratoire de droit social (2018-2024)
  • Directeur du Master 2 Droit social et relations de travail (formation continue)

Responsabilités extérieures

  • Président de la section 01 (Droit privé et sciences criminelles) du Conseil national des universités (2019-2023)
  • Cofondateur de la revue Bulletin Joly Travail
  • Codirecteur de la revue Bulletin Joly Travail (2016-2024)