M. Stéphane BRACONNIER

Professeur de Droit public

Président de l'université

Enseignant – chercheur

president_braconnier_carre_web_2021-1.jpg

Matière(s) enseignée(s)

Droit des contrats publics d'affaires, Droit public de l'économie

Thèmes de recherche :

Droit administratif, Droit public économique, Droit des contrats publics, Droit des collectivités locales

Coordonnées

Université Paris-Panthéon-Assas 
Centre Panthéon
12 place du Panthéon 75005 Paris

Centre(s) de recherche : Centre de recherches en droit administratif (CRDA)

Président de l'université

Titres universitaires

  • Doctorat en droit
  • Agrégation de droit public (1998)

Publications

Ouvrages

  • Charles de Gaulle, Penseur de notre temps, Éditions Panthéon-Assas, 2025.
  • Un monde sans droit ?, L'Aube, 2023.
  • Les Grandes décisions de la jurisprudence – Droit administratif, PUF, 15ème édition, 2010 – 16ème édition, 2014, en collaboration avec J.-F. Lachaume et al. – 19ème édition, 2023.
  • Précis du droit de la commande publique, Le Moniteur, 7e édition, 2021.
  • Droit public de l’Economie, PUF, Collection Thémis-Droit public, 2015.- 3ème édition, 2020.
  • Droit des marchés publics, Le Moniteur, 2002 - 2ème édition, 2007 – 3ème édition, 2009 – 4ème édition, 2012 – 5ème  édition, 2017, sous le titre Précis du droit de la commande publique.
  • Droit des services publics, PUF, Collection Thémis-Droit public, 2004 - 2ème édition, 2007.
  • Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme et droit administratif français, Éditions É. Bruylant, Bruxelles, 1997.

Collaborations et directions

  • Action Droit de la Construction, sous la direction de  Ph. MALINVAUD, Dalloz. Rédaction (2016) des chapitres sur : (i) la Vente en l’état futur d’achèvement  administrative  (540) ; (ii) notion de  marché public de travaux (410) ; (iii)  Sources du droit des marchés publics (411) ; (iv) Parties au marché public de travaux (412) ; (v) Documents du marché (413) ; (vi) Procédure de passation des marchés publics de travaux (414) ; (vii) Conclusion du marché et conditions de validité (415) ; (viii) Contentieux de la passation (416) ; (ix) Exécution financière du marché public de travaux (417).
  • Services Publics Industriels et Commerciaux locaux :  questions  actuelles,  LGDJ,  Coll. Décentralisation et développement local, 2003 – En co-direction avec J.-B. AUBY
  • Les collectivités territoriales et leurs contrats, Editions du Juris-Classeur, Coll. Juris-Compact, 2001– Direction de l’ouvrage.

Responsabilités à l'Université Paris-Panthéon-Assas

Responsabilités extérieures

  • Président du Comité de déontologie du Comité National Olympique et Sportif français (CNOSF) jusqu'en 2020
  • Membre de la Commission des sanctions de l'Agence Française de Lutte contre le dopage jusqu'en 2021
  • Membre du Comité Supérieur d'Etudes Juridiques de la Principauté de Monaco jusqu'en 2019
  • Président honoraire de l'Association Française de Droit des Collectivités Locales
  • Membre de l'Observatoire Economique de la Commande Publique (ministère de l'Économie)
  • Membre puis Président du Tribunal suprême de la Principauté de Monaco