M. Pierre-Yves GAUTIER

Professeur de Droit privé

Enseignant – chercheur

Matière(s) enseignée(s)

Droit civil, Théorie du droit, Droits des contrats, Propriétés incorporelles

Thèmes de recherche :

Droit civil, Sources et théorie du droit, Contrats, Propriétés incorporelles

Coordonnées

Université Paris-Panthéon–Assas 12 place du Panthéon 75005 Paris

Centre(s) de recherche : Laboratoire de droit civil, Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI), Institut Michel Villey pour la culture juridique et la philosophie du droit

Titres universitaires

Agrégé de droit privé
Docteur en droit

Principales publications

Ouvrages

Dictionnaire du Bicentenaire Dalloz, (collab. A. Bénabent, Th. Revet), Dalloz, 2025.
Droit de la propriété littéraire et artistique (collab. N. Blanc) coll. Malaurie & Aynès, 3e éd. LGDJ, sept. 2025.
Droit des contrats spéciaux, (collab. Ph. Malaurie et L. Aynès), 13e éd. LGDJ, 2024.
Code civil « Napoléon » de 1804, réédition avec notes de théorie générale, Dalloz, 2024.

Articles récents (sélection)

Doctrine sentimentale, Liber amicorum D. Mazeaud, LGDJ, 2025, p. 253 s.
Naufrage des arrêts « anonymisés », JCP G 2025, n° 1090.
De l'art de bien parler en droit (aphorismes sur la rhétorique), Revue Droit & Littérature n°8/2024, p. 53 s.
De la résurgence du Jacobinisme : le droit de la concurrence, de la liberté à la sujétion, in Mélanges L. Vogel, Dalloz-Lextenso-LexisNexis 2024.
Des conditions de la responsabilité civile d’un édile, à la lumière du bien commun, co-réd., D. 2024. 1184.
« Summum jus, summa injuria » : le juge français recompose à lui seul les valeurs sociales, co-réd., D. 2023. 2246.
De la dématérialisation sans discernement : pour un droit naturel du procès civil, Mélanges L. Cadiet, LexisNexis 2023.
Quelle langue parle le droit ? Pouvoirs 2023, n° 186.
Des qualités requises d'un avocat à la Cour : le faîte de G. Keijman, D. 2023. 957.
Le bail, Revue des contrats 2023/1, p. 215 s.
La pertinence du cours magistral dans l'enseignement du droit (controverse). Cahiers Portalis n°10/2022, Presses Univ. Aix-Marseilles, p. 79 s.
Les juristes comptent parfois des héros, l'exemple de Pierre Masse (co-réd., JCP G 2022, n° 1218)
De l'abdication de la loi (co-réd.) in Les métamorphoses de la loi, hommage à Jean Foyer, éd. Panthéon-Assas 2022, p. 233 s.
Des lois de l'imitation : la sociologie juridique, science auxiliaire du droit d'auteur, in Mélanges P. Sirinelli, Dalloz 2022, p. 671 s.
De l’action déclaratoire, ou préventive, en droits interne et international, in Mélanges Ph. Théry, LGDJ 2022, p. 253s.
Du nouveau gouvernement des juges, in Mélanges A. Batteur, LGDJ 2021, p. 55 s.
Penser par soi-même en droit : l’exhortation de Ph. Malaurie (D. 2020. 990).
L'open data et le filtre intellectuel de la doctrine (JCP G 2020, n°47).
Pourquoi le bon juriste en tient-il pour les traditions du droit objectif, in Mélanges L. Aynès, LGDJ 2019, p. 253 s.
De l’éloquence de combat, in Mélanges B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 1233 s.
De l’influence des réseaux sociaux sur l’édiction du droit (Dalloz IP-IT 2019. 492).
Contre « l’anonymisation » des arrêts publiés : décadence des références de jurisprudence (co-réd. D. 2019. 1648).
De l’abus du droit de soulever une QPC, (co-réd. JCP G 2019, n° 588).
François Gény, Science et technique en droit positif (Revue de droit d'Assas 2019, n°18, p. 116).
L’intuitus personae attaché aux choses, in Mélanges J. Mestre, Lextenso 2019.
Du risque pénal à méconnaître la nature juridique de « billets-contrats », à l’occasion de leur revente (JCP G 2019, n° 37).
La prescription sur le billot du contrôle de proportionnalité (D. 2019. 64).
Méthodologie du conte et de la rhétorique juridique in Analyse juridique des contes de fées, Dalloz 2018, p. 15 s.
Contre le droit illimité à la preuve devant les Autorités administratives indépendantes, in Mélanges Cl. Lucas de Leyssac, LexisNexis 2018, p. 181 s.
Conflits de lois dans les groupes de contrats, in Mélanges B. Ancel, LGDJ 2018, p. 753 s.
De la propriété des créations issues de l’intelligence artificielle, JCP G 2018, n° 913.
Honneur et devoir de juger (co-réd., D. 2018. 951).
De l’utilité des « mock trials » (D. 2017. 2024).
« Boire, manger, stocker : la place des contrats innommés dans l’ordre juridique », Études J. Huet, Lextenso 2017, p. 181 s.
L’avenir : pour une dématérialisation réfléchie de l’exercice de la justice (co-rédact. Gaz. Pal. 26 sept. 2017, p. 11).
Contre le visa des précédents dans les décisions de justice (D. 2017. 752).
Contre la « balance des intérêts » : hiérarchie des droits fondamentaux (D. 2015. 2189).
Éloge du syllogisme (JCP G 2015, n° 902).
Pour les manuels de droit : l'utilité outragée (D. 2015. 793).
Le contrat, bouleversé ou non, par l'électronique, Travaux de l'association H. Capitant 2015.
Convaincre l'arbitre, Études offertes à B. Audit, LGDJ 2014.

Chroniques

Revue trimestrielle de droit civil : Contrats spéciaux.
Revue des contrats : Chronique théorie-histoire du droit « Une idée, un auteur ».

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université Panthéon-Assas

Directeur de l'École de droit (filière d'excellence, suite en master du Collège de droit) ;
Ancien responsable de la Conférence d'agrégation de Paris (Droit privé) ;
Organisation ou co-organisation de manifestations universitaires : « Master class », co-organisation IEJ (moot court, « pre-trial ») ; « Dialogues à l'Ecole de droit » (tables rondes animées par les élèves).

Responsabilités extérieures

Ancien membre du Jury d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles ;
Ancien expert auprès du G7, Carnegie Group (normes internationales sur l’Internet) ;
Ancien expert auprès du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que de la Chancellerie (notamment : droit de l'Internet) ;
Ancien membre du groupe de travail Capitant (refonte du code civil, Contrats spéciaux) ;
Ancien membre de la Commission de réforme des Contrats spéciaux (Chancellerie) ;
Ancien membre de la Commission de l'examen national du CRFPA.