Mme Charlotte DENIZEAU

Titre(s) universitaire(s)

• Docteur en droit

Autres titres

• Certificat d’aptitude à la profession d’avocat.

Publications

Thèse de doctorat

• L’idée de puissance publique à l’épreuve de l’Union européenne, Préface de Claude Goyard, L.G.D.J., Bibliothèque de droit public, tome 1, 2004, 684 p.

Ouvrages

• Droit des libertés fondamentales, Vuibert, Collection Dyna’sup droit, 6ème éd., 2017, 400 p. (sous presse)
• Existe-t-il un bloc de constitutionnalité ?, préface de Cl. Goyard, L.G.D.J., 1997, 152 p.

Études

• « La liberté de manifestation en droit européen », in La liberté de manifester et ses limites, Colloque international organisé dans le cadre de la Chaire Louis Favoreu par A. DUFFY-MEUNIER et Th. PERROUD, 18 et 19 mars 2016, Revue des droits de l’homme, Novembre 2017, pp. 20-31.
• « L’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur les conditions d’engagement de la responsabilité de l’Etat », in La responsabilité de la puissance publique en droit comparé, Société de législation comparé éd., Collection droit comparé et européen, 2017, 552 p., pp. 171-193.
• « L’Europe face au(x) discours de haine », Conférence-débat du CDPC, 9 avril 2015, Revue générale du droit, Études et réflexions, 2015, numéro 11, 37 p.
• « Des SDAU aux SCOT : évolution des objectifs de politiques d’urbanisme », in La planification territoriale stratégique : entre droit souple et droit dur, études en l’honneur du professeur J.-P. LEBRETON, 2016, Les Cahiers du Gridauh, 367 p., pp. 61-79.
• « Les pouvoirs administratifs d’investigation dans l’Union européenne », à paraître dans Les pouvoirs administratifs d’investigation, J.-B. Auby (dir.), BRUYLANT
• « La vulnérabilité dans la jurisprudence constitutionnelle en France et au Royaume-Uni », La vulnérabilité saisie par les juges en Europe, sous la direction de L. Burgorgue-Larsen, BRUYLANT, Collection Droit et justice, 2014, 246 p., pp. 117-151.
• « L’autorité des arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne », Zbornik Radova, vol 112, Split, 2014, 541 p., pp. 289-315.
• « Les prières de rue saisies par le droit public », in Prières et propagandes, Etudes sur la prière dans les arênes publiques, F. Lambert (dir.), Editions HERMANN, 2014, 458 p., pp. 115-137.
• « Crise économique et peines et traitements inhumains et dégradants », Les droits fondamentaux à l’épreuve de la crise économique et financière, sous la direction de V. Tchen, L’Harmattan, 2013, 207 p., pp. 179-202.
• « Principe de transparence et justice constitutionnelle : la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme », Conférence-débat du CDPC intitulée “Principe de transparence et justice constitutionnelle”, Cycle « Les valeurs du droit public », 21 novembre 2013.
• « La citoyenneté européenne, une valeur en quête d’identité », Conférence-débat du CDPC sur la citoyenneté, Cycle « Les valeurs du droit public », 14 févier 2013.
• « Principe de précaution et droit de l’urbanisme », RDFA, septembre-octobre 2012, pp. 864-871.
• « Le contrôle par le juge administratif de l’application des directives européennes », L’administration publique et son juge : nouveaux rapports et incidences du droit européen, Zbornik Radova, vol 108, Split, 2013, 523 p., pp. 313-338.
• « L’entrée du droit européen dans le bloc de constitutionnalité : bilan et perspectives », Politeia, Droit constitutionnel et droits externes, numéro 22, automne 2012, pp. 283-307.
• « L’influence du droit européen sur la théorie des circonstances exceptionnelles », L'influence du droit européen sur les catégories juridiques du droit public français, J.-B. AUBY (Dir.), Dalloz, 2010, 990 p., pp. 423-451 (communiquée).
• « La HALDE et le handicap », Droit public et handicap, O. GUEZOU et S. MANSON (Dirs.), Dalloz, 2009, 342 p., pp. 165-180.
• « La primauté », in Le traité modificatif : relance ou recul du projet européen, Annuaire de droit européen 2006 vol. IV, J. ANDRIANTSIMBAZOVINA, C. BLUMANN, H. GAUDIN, F. PICOD (dirs.), Bruylant, 2008, pp. 53-72.
• « Le Parlement incarne-t-il la souveraineté nationale ? », Petites affiches, n° spécial : les 50 ans de la Ve République, n°138, 10 juillet 2008, pp. 33-42.
• « Le droit au logement opposable découle-t-il de l’alinéa 1er du préambule de 1946 ? », Le préambule de la Constitution de 1946, Y. GAUDEMET (Dir.), 2008, pp. 125-150.
• « L’instrumentalisation de la puissance publique par le droit communautaire », La puissance publique à l’heure européenne, PH. RAIMBAULT (dir.), Dalloz, 2006, 237 p., pp. 69-97.
• « Les moyens de la persuasion et de la coopération, les réseaux d’autorité », L’autorité de l’Union européenne, L. AZOULAI et L. BURGORGUE-LARSEN (dirs.), Bruylant, 2006, 274 p., pp. 211-241.
• « Les droits des travailleurs garantis par la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne. Interrogations sur leur valeur ajoutée et leur justiciabilité », La France face à la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, L. BURGORGUE-LARSEN (dir.), Bruylant, 2005, pp. 471-522.
• « Manquement au droit de l’urbanisme et amende fiscale : la majoration de la taxe locale d’équipement », État de droit et urbanisme, Les cahiers du GRIDAUH, La documentation française, n° 11, 2004, 296 p., pp. 205-212.

Fascicules Juris-classeur

• « Les associations. Associations de droit commun. Associations para-administratives », Fasc 170, Juris-classeur administratif, 2008.
• « Le plan local d’urbanisme : effets et sanctions », Juris-classeur administratif, Fasc, 514, mars 2015,
• « Le contentieux du PLU », Juris-classeur administratif, sous-presse 2017.

Colloques - Tables rondes

• 19 mai 2017. Colloque sur les Migrations constitutionnelles organisé par le Centre de droit public comparé. Intervention sur les « Résistances européennes au principe de primauté ».
• 19-20 mars 2016. Intervenante au Colloque organisé par A. DUFFY et Th. PERROUD à Aix en Provence sur la liberté de manifestation. Institut Louis Favoreu – Groupe d’études et de recherches comparées sur la justice constitutionnelle. Communication : « La liberté de manifestation en Europe ».
• 9 avril 2015. Conférence débat organisée par le Centre de droit public comparé, consacré au Discours de Haine sous la présidence de R. Badinter. Communication : « L’Europe face au(x) discours de haine ».
• 12 novembre 2014. Intervenante à la table ronde sur  « La défense des intérêts professionnels dans les forces armées (à propos des deux arrêts rendus par la Cour EDH, le 2 octobre 2014, Matelly et ADEFDROMIL) », organisée à l’IPAG de Paris 2,  par le professeur O. Gohin, en présence de M. Mattely et du président de l’ADEFDROMIL.
• 21 novembre 2013. Conférence-débat organisée par le Centre de Droit public comparé, consacrée au Principe de transparence et justice constitutionnelle : présentation sur « Le principe de transparence au sein de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour de justice de l’Union européenne ».
• 23-24 Septembre 2013. Communication au colloque franco-croate consacré aux mutations de l’action administrative, Split, 7ème journées franco-croates, intervention sur « L’autorité des arrêts de la Cour de justice de l’Union européenne ».
• 11 avril 2013. « Crise économique et traitements et peines inhumains et dégradants », Communication au colloque du 11 avril 2013 à la Faculté des affaires internationales du Havre, Les droits fondamentaux à l’épreuve de la crise économique et financières, sous la dir. du professeur V. Tchen.
• 14 février 2013. « La citoyenneté européenne, une valeur en quête d’identité », communication présentée lors de la conférence-débat du Centre de droit public comparé de Paris 2, consacrée à La citoyenneté, valeur du droit public.
• 8 février 2013. Intervention introductive  lors de la journée inaugurale du Centre de droit public comparé (CDPC) consacrée au Droit public comparé au XXIe siècle : objet, finalités et méthodes.
• 7décembre 2012. « La vulnérabilité dans la jurisprudence constitutionnelle de la France et du Royaume-Uni », Communication à la journée d’étude sur La vulnérabilité saisie par les juges en Europe, organisée par l’IREDIES (Institut de recherche de droit international et de droit européen de la Sorbonne), sous la direction du professeur L. Burgorgue-Larsen.
• 24 et 25 septembre 2012. « Le contrôle par le juge administratif de l’application des directives européennes », Communication présentée lors des 6èmes journées franco-croates, Split, journées consacrée à L’administration publique et son juge : nouveaux rapports et incidences du droit européen.
• 6 juin 2012. « Les prières de rue saisies le droit public », Communication au colloque international, organisé par le laboratoire CARISM, université Paris 2 Panthéon-Assas, L’Observatoire du récit médiatique UCL Belgique, La Fondation Walter Benjamin et la Faculté des sciences sociales de Buenos Aires sur Les représentations médiatiques des communautés de croyance : le rôle politique de la prière et du recueillement, F. Lambert (dir.).
• 30 mars 2012. Communication sur « les recours administratifs en France », Chaire MADP, Science Po, sous la dir. du professeur J.-B Auby, journée d’étude sur la Codification de la procédure administrative, 24ème session du séminaire de droit administratif comparé, européen et global.
• 22 mars 2012. Communication : « Outils réglementaires et juridiques : leviers-freins » lors d’une journée de séminaire consacrée au « Grand Paris face au pavillonnaire : quels enjeux ? », organisée par l’Union régionale des CAUE (Conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement) d’Ile de France et l’Atelier international du Grand Paris.
• 16 et 17 juin 2011. « L’entrée du droit européen dans le bloc de constitutionnalité », communication au colloque de l’AFDC (8ème congrès français de droit constitutionnel), Atelier 2, Droit constitutionnel et droit externe.
• 16 février 2011. Intervention orale sur « les pouvoirs administratifs d’investigation dans l’Union européenne », 23ème session du séminaire de droit public comparé, européen et global, organisée par la Chaire « Mutations de l’action publique et du droit public » (J.-B. Auby), Science Po, sous la présidence de Bernard STIRN, sur les Pouvoirs administratifs d’investigation.
• 30 avril 2009. Animation des 13èmes  rencontres du Forum « Contrats publics - Droit de la ville et des politiques urbaines » à l’université de Versailles St Quentin, forum consacré à La planification urbaine à l’heure du Grenelle 2. Analyse des lois Devedjian (loi n° 2009-179, 17 févr. 2009) et Boutin (loi n°2009-323 du 19 mars 2009).
• 19 décembre 2007. Intervention orale sur « La primauté dans le Traité de Lisbonne », lors 3ème journée d’études de la CEDECE et de l’annuaire de droit européen, Le traité modificatif : relance ou recul du projet européen.
• 1er juin 2007. « Le droit au logement opposable découle-t-il de l’alinéa 1er du préambule de 1946 ? », intervention orale, journée d’étude organisée par l’Ecole doctorale G. Vedel sur le Préambule de la Constitution de 1946, sous la direction de Y. GAUDEMET.
• 9 avril 2004. « Les moyens de la persuasion et de la coopération, les réseaux d’autorité », intervention orale lors de la journée d’études organisée par le CREDHO Rouen, l’IDPD et la CEDECE, sur L’autorité de l’Union européenne, L. AZOULAI et L. BURGORGUE-LARSEN (Dirs).

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'université Panthéon-Assas

• Membre du Conseil de l’UFR 2ème et 3ème cycles de droit et de science politique de l’Université Paris 2 Panthéon-Assas de mars 2009 et 10 mars 2009 jusqu’en 2013.
• Depuis les élections du 4 mars 2013 et jusqu’en 2017 : membre du Conseil de l’UFR capacité et 1er cycle de droit et de science politique.

Responsabilités administratives ou pédagogiques hors de l'université Panthéon-Assas

• Conseiller municipal ville de Garches depuis 2014, rattachée à la Commission de l’urbanisme

Autres activités

Membre de Comités de sélection des Maîtres de conférence

• 2006, 2007 et 2008, membre titulaire de la Commission de spécialistes, recrutement des Maîtres de conférences de l’université Paris 2 Panthéon-Assas.
• 2009, membre extérieur des comités de sélection pour le recrutement des maîtres de conférences de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne et de l’université Paris V René Descartes.
• 2011 membre extérieur des comités de sélection de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne et l’université Paris-Est Créteil.
• Mai 2014, membre extérieur du comité de l’université Paris X Nanterre.
• Mai 2015, Membre extérieur des comités de sélection de l’Université de Rouen et université Paris Est Créteil.