Aux origines du contrôle de constitutionnalité, XVIIIe-XXe siècles
Auteur : Dominique CHAGNOLLAUD (Professeur en droit public)
Date de publication : 05/2003
Éditeur : Éditions Panthéon-Assas
Collection : Pensée contemporaine
Ville d'édition : Paris
ISBN : 2-913397-43-3
EAN : 2913397433.00
Prix pour l’édition papier : 18 €
Nombre de pages : 216
Resumé :
Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par le Centre d'études constitutionnelles et politiques (CECP) de l'université Panthéon-Assas, les 22 et 23 juin 2000.
Les origines du contrôle de constitutionnalité en France sont parfois ignorées, souvent mal connues, et en tous les cas, rarement mises en perspectives. C'est l'objet de cette publication de tenter de les retracer, à la fois dans le temps - de la Révolution française aux années trente - mais aussi dans l'espace, en recherchant l'influence - ou la non- influence - des "modèles étrangers". Enfin, les jurisprudences tant judiciaire qu'administrative éclairent, chacune à leur manière, à la fois le refus du contrôle et ses prémisses.
Avec les contributions de Yves Chagny, Laurent Fonbaustier, Bruno Genevois, Jean Gicquel, Olivier Gohin, Lucien Jaume, Marc Lahmer, Alain Laquièze, Armel Le Divellec et Eric Maulin.