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L'arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l'indétermination de l'antiquité à nos jours.

Catégorie: 
Théses
Docteur :DESMOULINS Thibault
Directeur :M. François SAINT-BONNET
Date de la soutenance :12 Juin 2018
Horaires :De: 14h A: 17h
Adresse :Salle des conseils Panthéon
12, place du Panthéon
75231 - PARIS CEDEX 05
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 06/12/2018 14:00 06/12/2018 17:00 Europe/Paris L'arbitraire, histoire et théorie. Le pouvoir de surmonter l'indétermination de l'antiquité à nos jours. Le droit ne se réduit pas aux règles. Que cet ancien adage paraisse aujourd’hui sibyllin montre la difficulté des juristes face à ce qu’il faut appeler l’anomie. Le pouvoir confié à une autorité de surmonter cette absence de règles provoque l’émergence de l’arbitraire en droit. Depuis l’Antiquité,...
Adresse :Salle des conseils Panthéon
12, place du Panthéon
75231 - PARIS CEDEX 05
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Jury :

Monsieur François SAINT-BONNET - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse

Monsieur Grégoire BIGOT - Professeur des Universités (Université de Nantes), rapporteur

Monsieur Carlos-Miguel PIMENTEL - Professeur des Universités (Université de Versailles), rapporteur

Monsieur Olivier BEAUD - Professeur des Universités (Université Paris 2)

Monsieur Jean-Marie CARBASSE - Professeur des Universités

Monsieur Laurent PFISTER - Professeur des Universités (université Paris 2)

Le droit ne se réduit pas aux règles. Que cet ancien adage paraisse aujourd’hui sibyllin montre la difficulté des juristes face à ce qu’il faut appeler l’anomie. Le pouvoir confié à une autorité de surmonter cette absence de règles provoque l’émergence de l’arbitraire en droit. Depuis l’Antiquité, ses fonctions répressives et administratives témoignent de son utilité indéfectible. Sous l’emprise du déterminisme juridique intégral d’un Dieu (VIIIe-XIIIe) ou d’un Législateur (XVIIIe-XXe), l’arbitraire se réduit à l’interprétation des normes omniprésentes. Il peut également former une voie de droit extraordinaire en complément des règles fixes (XIIIe-XVIIIe). Son apogée comme principe général de gouvernement voire de répression n’est atteinte qu’à l’occasion du profond bouleversement moderne (XVIe). À travers ces variations, trois formes de légalité se côtoient et proposent les conditions du choix d’un arbitraire légal.