Droit constitutionnel comparé (2070)

(nov.2018)

Cours de M. le Professeur Olivier BEAUD
2e semestre de l’année 2018-2019
 
 
Introduction : la notion de droit constitutionnel et l’apport du droit comparé à sa connaissance
 Le thème du cours de cette année sera le fédéralisme, un système politico-juridique aux antipodes de l’Etat français unitaire
Chapitre 1 -  Théorie générale du fédéralisme
Chapitre 2 - Un exemple de spécificité fédérale : le pacte fédératif
Chapitre 3 -  Les particularités du fédéralisme américain (Etats-Unis)
Chapitre 4 -  Les particularités du fédéralisme suisse
Chapitre  5  -  Les particularités du fédéralisme allemand
* *
Bibliographie élémentaire :
- Olivier Beaud, Théorie de la Fédération, Paris , 2e éd ; 2009 ;
Ph. Lauvaux, A. Le Divellec, Les grandes démocraties contemporaines, P.U.F., 4e éd. 2015.
- Marie-Claire Ponthoreau, Droits(s) constitutionnel(s) comparé(s), Economica, 2010
- E. Zoller, Introduction au droit public, Dalloz, 2e éd. 2013.
- Jus Politicum (revue électronique : www.juspoliticum.com)
- Chroniques de revues : RFDC, RDP, Pouvoirs, RIDC, AIJC