M. Stéphane TORCK

Professeur de Droit privé

Enseignant – chercheur

Matière(s) enseignée(s)

Droit financier, Droit des affaires, Droit européen des affaires

Thèmes de recherche :

Droit bancaire et financier, Financements structurés, Droit des sociétés, Droit des procédures collectives, Droit des sûretés

Coordonnées

Université Paris-Panthéon-Assas
92 rue d'Assas 75270 Paris Cedex 06

Research Center(s) : Institut de recherche en droit des affaires de Paris (IRDA Paris)

  • Agrégation de droit privé et de sciences criminelles (2003)
  • Doctorat en droit (2001)

Principales publications

  • Chronique Titre et Marché, Revue de droit bancaire et financier ; rubriques infractions et sanctions- rachat d'actions - investissements et investisseurs
  • « Ordonnance n° 2008-1145 du 6 novembre 2008 relative aux actions de préférence : une réforme sectorielle », Droit des sociétés 2009, n° 1, repère 1.
  • « Actions de préférence : les pistes d'une réforme », avec D. Bompoint, Revue Actes Pratiques, n° 102, nov.-déc. 2008, dossier 9.
  • « Loi de Modernisation de l'économie : faculté pour les sociétés de capitaux d'opter pour l'IR », Droit des sociétés 2008, n° 12, étude 11.
  • « Loi de Modernisation de l'économie : analyse des mesures en faveur des PME (aspects juridiques) », avec H. Hovasse, Droit des sociétés 2008, n° 11, étude 10.
  • « Les Visages du capitalisme au travers des deux Codes de commerce », in « D'un Code à l'autre : le droit commercial en mouvement », ouvr. coll. sous la dir. de P. Le Cannu, Bibl. Institut A. Tunc, T. 17, LGDJ 2008, p. 113 s.
  • «  Les sûretés sur sommes d'argent après l'ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme du droit des sûretés et la loi sur la fiducie du 19 février 2007 », RDBF 2008, n° 1, p. 8.

Responsabilités extérieures

  • Membre du comité scientifique de l'Association européenne de droit bancaire et financier (AEDBF Europe)
  • Membre du comité scientifique de l'Institut européen des fusions-acquisitions (IEFA)