M. Daniel COHEN

Professeur de Droit privé

Enseignant – chercheur

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Matière(s) enseignée(s)

Droit des affaires , Droit des sociétés , Droit du commerce international , Arbitrage international

Thèmes de recherche :

Droit des affaires , Droit des sociétés , Arbitrage , Droit du commerce international

Coordonnées

Université Paris-Panthéon-Assas  12 place du Panthéon, 75005 Paris

Research Center(s) : Institut de recherche en droit des affaires de Paris (IRDA Paris)

Titres universitaires

  • Docteur en droit
  • Agrégé de droit privé

Publications principales

  • « La convention de prête-nom en droit des sociétés », Mélanges H. Le Nabasque, 2025, à paraître
  • « Principe d'estoppel et ordre juridique arbitral », Mélanges E. Gaillard, 2025, à paraître
  • « Le contentieux de droit des sociétés devant les tribunaux arbitraux », in Le droit français des sociétés : bilan et perspectives, dir. C. Coupet, Lefebvre Dalloz, 2025.77.
  • « La société européenne en question », Mélanges L. Vogel, LexisNexis-Lefebvre Dalloz-LawLex-LGDJ- Lextenso, 2024.647.
  • « Passif pénal et transmission universelle de patrimoine : l’alignement des solutions française et communautaire », Mélanges L. Idot, vol. II, Concurrences, 2022.289.
  • « Fusions de sociétés et engagements intuitu personae : la fin d’un mythe », Mélanges Ph. Théry, Lextenso-Dalloz, 2022.179.
  • « Dirigeants ou associés et obligation de non-concurrence », Mélanges A. Couret, Dalloz- F. Lefebvre, 2020.353.
  • « Groupe de sociétés et co-emploi », Mélanges B. Teyssié, LexisNexis, 2019.93.
  • « Les garanties émises par les sociétés : un nécessaire changement de perspective ? », Mélanges L. Aynès, LGDJ, 2019.98.
  • « Mondialisation et nationalité des sociétés », Mélanges B. Ancel, LGDJ-Iprolex, 2018.431.
  • « Le contrat devant l’arbitre - Pacta sunt servanda et/ou adaptation ? », Revue de l’arbitrage, 2017.87.
  • « Immunité d’exécution des Etats et arbitrage international », Mélanges P. Mayer, Lexis-Nexis, 2015.157.
  • « Procédures parallèles et contrariété de décisions dans l’arbitrage international : essai de synthèse », in Procédures parallèles et décisions contradictoires, Bruylant, 2015.155.
  • « Nouveauté ou classicisme dans les contrats d’affaires : l’exemple du contrat de gestion hôtelière », Mélanges Didier R. Martin, Lextenso, 2015.149.
  • « Sur l’émanation d’Etat », Mélanges B. Audit, Economica, 2014.233.
  • « Arbitrage et sociétés : présentation générale », Revue de l’arbitrage, 2013.605.
  • « Indépendance des arbitres et conflits d’intérêts », Revue de l’arbitrage, 2011.611.
  • « L’arbitrage et les cessions de droits sociaux », Gazette du Palais, 2010, n° 139-140, p. 87.
  • « Contentieux d’affaires et abus de forum shopping », Recueil Dalloz, 2010.975.
  • « La surévaluation d'apports en société », Bicentenaire du Code pénal et du Code d'instruction criminelle, Dalloz, 2010.617.   
  • « Les conventions de vote », Mélanges C. Larroumet, Economica, 2009.95.
  • « Droit du commerce international et modernité », Mélanges B. Oppetit, LGDJ, 2009.109.
  • « Vers la fin des offres publiques hostiles ? », Mélanges P. Didier, Economica, 2008.125.
  • « L'engagement des sociétés à l'arbitrage », Revue de l'arbitrage, 2006.35.
  • « Transposition de la directive OPA en droit français : la clause de réciprocité », Revue trimestrielle de droit financier, 2006.103.
  • « Le gouvernement d'entreprise en droit français : une nécessité ? », Mélanges Ph. Malaurie, Defrénois, 2005.159.
  • « La bonne foi contractuelle : éclipse et renaissance », in 1804-2004 : Le Code civil, un passé, un présent, un avenir, Dalloz, 2004.517.
  • « La responsabilité civile des dirigeants sociaux en droit international privé », Revue critique de droit international privé, 2003.585.
  • « La validité du coup d'accordéon », Recueil Dalloz, 2003.410.
  • « Légitimité des montages et droit des sociétés », Mélanges F. Terré, Puf-Dalloz-Litec, 1999.261.
  • « Arbitrage et groupes de contrats », Revue de l’arbitrage, 1997.471.
  • « Justice publique et justice privée », Archives de philosophie du droit, T. 41, Sirey, 1997.149.
  • « La soumission de l'arbitrage international à la loi française », Revue de l'arbitrage, 1991.155.
  • Arbitrage et société, préface B. Oppetit, LGDJ, 1993.

Nombreuses notes de jurisprudence (Revue de l'arbitrage, Revue des sociétés, JCP, Dalloz, Revue critique de droit international privé, Journal de droit international, Paris Journal of International Arbitration)

Informations complémentaires

Responsabilités administratives / pédagogiques à l'Université Panthéon-Assas

Responsabilités extérieures

Président de l'Académie internationale du droit de l'arbitrage / Arbitration Academy (2016-2022)